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Marques déposées par l'association loi 1901 DIOCESAINE
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Souvigny SANCTUAIRE DE LA PAIX
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Souvigny SANCTUAIRE DE LA PAIX
ASSOCIATION DIOCESAINE

Numéro de dépôt :
4561837
Date de dépôt :
21/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/06/2029
Souvigny SANCTUAIRE DE LA PAIX de DIOCESAINE

Présentation de la marque Souvigny SANCTUAIRE DE LA PAIX

Déposée par voie électronique le 21 juin 2019 par l'association loi 1901 DIOCESAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Souvigny SANCTUAIRE DE LA PAIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-28 du 12 juillet 2019.

Le déposant est l'association loi 1901 DIOCESAINE domicilié(e) 20 rue Colombeau - 03000 - Moulins - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION DIOCESAINE, Madame Eliane GINON domicilié(e) 20 Rue Colombeau - 03000 - Moulins - France.

La marque Souvigny SANCTUAIRE DE LA PAIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4561837.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 18 21 24 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Souvigny SANCTUAIRE DE LA PAIX arrivera à expiration en date du 21 juin 2029.

DIOCESAINE a également déposé les autres marques suivantes : DIOM


ASSOCIATION DIOCESAINE - 20 rue Colombeau - 03000 - Moulins - France


ASSOCIATION DIOCESAINE, Madame Eliane GINON - 20 Rue Colombeau - 03000 - Moulins - France


Publication - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Enregistrement avec modification - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-41

Appareils cinématographiques ;

Médailles ;

Porte-monnaie ;

Faïence ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ;

Tissus ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;

Éducation ; divertissement.